Mentions légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : BRAINYTECH

Forme juridique : SAS

Capital social : 50 000 €

Siège social : 3 Allée Surcouf - 89000 AUXERRE

Numéro SIREN : 934 460 072

Numéro de TVA intracommunautaire : FR09934460072

RCS : Auxerre 934 460 072

Adresse e-mail : contact@brainytech.fr

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : FOULON Alexandre

3. Hébergement

Hébergeur : BRAINYTECH

Adresse : 3 Allée Surcouf - 89000 AUXERRE

Téléphone : 09 70 70 15 99

4. Conception et développement du site

Le présent site est conçu et développé par BRAINYTECH

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, structures, éléments graphiques, logos, icônes, visuels, photographies, illustrations, vidéos, bases de données, arborescences, codes sources et plus largement tout élément composant le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

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6. Responsabilité

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9. Droit applicable

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